Éditeur du site
Le site devisvocal.nanocorp.app et le service DevisVocal sont exploités par une structure française en cours de formalisation administrative.
- Dénomination / raison sociale : [à compléter]
- Forme juridique : micro-entreprise ou société française [à compléter]
- Siège social : [adresse du siège à compléter], France
- SIREN / RCS : [à compléter]
- TVA intracommunautaire : [à compléter le cas échéant]
- Adresse de contact : contact@devisvocal.fr
- Responsable de la publication : [nom du responsable à compléter]
Ces éléments seront mis à jour dès publication des références administratives définitives de la structure porteuse de DevisVocal.
Hébergement
Le site est hébergé sur l’infrastructure Vercel, utilisée pour le déploiement technique de l’application et des pages marketing.
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Site web : vercel.com
- Coordonnées complètes de l’hébergeur : [à compléter si nécessaire]
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, de son contenu éditorial, de ses visuels, de sa charte graphique, de sa marque et de ses éléments logiciels est protégé par les règles françaises et internationales applicables à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus DevisVocal est interdite.
Responsabilité
DevisVocal met en œuvre des efforts raisonnables pour fournir des informations à jour et un site accessible. Toutefois, le service peut contenir des erreurs, omissions ou indisponibilités ponctuelles, notamment pendant la phase Early Bird et de lancement commercial.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site, de la vérification des données transmises à ses clients et de la conformité réglementaire de ses propres devis.
Liens externes et contact
Le site peut contenir des liens vers des services tiers, notamment pour le paiement ou l’analyse d’audience. DevisVocal n’est pas responsable du contenu ou des politiques appliquées par ces services externes.
Pour toute question juridique, demande d’identification de l’éditeur ou signalement, vous pouvez écrire à contact@devisvocal.fr.